SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC
DU 20 MAI 2026 À 19 H
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux /CM
- Approbation des procès-verbaux /CA
- Suivi des procès-verbaux et suivi des comités
- Dépôt de la correspondance
- Appui / FQM / Révision nécessaire du projet de règlement sur les pratiques agroenvironnementales
- Appui / Table régionale des élu·es municipaux du Bas-Saint-Laurent / Processus de concertation régionale sur l’appel à projets pour la mise en réserve d’aires protégées au Bas-Saint-Laurent
- Comité / Nomination / Comité d’analyse de l’entente de développement culturel
- Comité / Modification / Comité de suivi du plan de développement de la zone agricole
- Comité / Modification / Comité consultatif en aménagement du territoire
- Règlement 26-02 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus de la MRC de Rimouski-Neigette
- Ressources humaines / Modification à la politique de gestion du personnel cadre
- Affectation de surplus / Formation « L’essentiel de la gestion de projet »
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité d’Esprit-Saint
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Eugène-de-Ladrière
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Fabien
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Ville de Rimouski (4)
- Fonds régions et ruralité / Rapport d’activité
- Appel de projets / Fonds de développement rural
- Fonds de vitalisation / Projet « Découverte et exploration du plaisir de lire et d’apprendre », Municipalité d’Esprit-Saint
- Autorisation de signature / Addenda 2 à l’entente de gestion 2022-2024 / L’ARTERRE Bas-Saint-Laurent
- Politique d’investissement commune FLI/FLS 2026-2028
- Autorisation de signature / Avenant 1 à la convention de subvention / Réseau accès PME pour le renforcement de l’accompagnement des entreprises
- Reddition de compte / Volet 3 – Signature innovation / Fonds régions et ruralité
- Exposition Art et agriculture
- Appel de projet / Entente de développement culturel
- Autorisation de signature / Convention d’aide financière / Programme d’aide d’urgence au transport collectif
- Motion de félicitations
- Période de questions
- Clôture de la séance
SÉANCE DU COMITÉ ADMINISTRATIF
DU 20 MAI 2026 À 19 h30
À LA MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux
- Autorisation de dépenses
- Autorisation de signature / Entente de partenariat / Oclair Environnement
- Non rémunération de la séance
- Clôture de la séance
