SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC
DU 15 JUILLET 2026 À 19 H
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux /CM
- Approbation des procès-verbaux /CA
- Suivi des procès-verbaux et suivi des comités
- Dépôt de la correspondance
- Appui / Préservation intégrale de la gestion de l’offre
- Comités / Nomination / Comité consultatif interne en aménagement du territoire de la MRC
- Acceptation d’une offre de services / Activité élus/employés
- Adoption de la directive précisant la nature des situations dans lesquelles la MRC de Rimouski-Neigette entend utiliser une autre langue que le français
- Affectation du solde des sommes prévues au budget 2025 pour le 23, rue de l’Évêché Ouest
- Entérinement / Pouvoir de dépenser du directeur général et greffier-trésorier / Soumission / Entrée électrique principale du 23, rue de l’Évêché Ouest
- Autorisation de dépôt d’une procédure ouverte / Rénovation des bureaux administratifs de la MRC de Rimouski-Neigette
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de La Trinité-des-Monts
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Eugène-de-Ladrière (2)
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Fabien (3)
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Marcellin
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Valérien (2)
- Avis de non-conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Ville de Rimouski
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Ville de Rimouski (5)
- Autorisation de signature / Convention d’aide financière relative à l’octroi d’aide financière dans le cadre du volet Plan de sécurité routière en milieu municipal du Programme d’aide à la voirie locale
- Annulation de la résolution 26-044 / Plan de sécurité routière en milieu municipal/ Financement
- Correction de la résolution 26-085 / Mandat d’accompagnement / Consultation publique pour le schéma révisé
- Entérinement du pouvoir de dépenser du directeur du service de l’aménagement / Activités de consultation publique (schéma révisé)
- Octroi d’un contrat de service / Inspecteur accrédité SHQ pour le traitement des dossiers Réno-région
- Fonds régions et ruralité (FRR) / Volets 2 – Développement territorial et 3 – Vitalisation / Rapport d’activité 2025-2026
- Fonds de développement rural / Modification à la Politique de soutien aux projets en développement territorial et vitalisation 2025-2026
- Modification du Cadre d’intervention pour la vitalité du territoire
- Modification à l’Entente intermunicipale de développement du territoire 2026-2029 avec la Municipalité de Saint-Narcisse-de-Rimouski
- Correction à la résolution 26-061 / Acquisition d’un logiciel / Licences
- Appui financier au Germoir / Un levier régional pour l’entrepreneuriat
- Autorisation de signature / Convention d’aide financière / Programme d’aide au développement du transport collectif / Volet II
- Avis de motion / Règlement 26-07 remplaçant le règlement 23-03 déclarant l’exercice de la compétence de la MRC de Rimouski-Neigette à l’égard du transport collectif
- Projet de règlement 26-07 remplaçant le règlement 23-03 déclarant l’exercice de la compétence de la MRC de Rimouski-Neigette à l’égard du transport collectif
- Avis de motion / Règlement 26-08 remplaçant le règlement 3-09 établissant les modalités et les conditions administrative et financière relatives à l’exercice de la compétence de la MRC de Rimouski-Neigette à l’égard de la gestion du transport collectif ainsi qu’au droit de retrait et d’assujettissement de certaines municipalités locales à cette compétence
- Projet de règlement 26-08 remplaçant le règlement 3-09 établissant les modalités et les conditions administrative et financière relatives à l’exercice de la compétence de la MRC de Rimouski-Neigette à l’égard de la gestion du transport collectif ainsi qu’au droit de retrait et d’assujettissement de certaines municipalités locales à cette compétence
- Ressources humaines / Congédiement
- Affectation de surplus / Implantation de logiciel incendie
- Autorisation de signature / Entente intermunicipale établissant le plan d’entraide mutuelle en matière de sécurité incendie et de secours avec la Ville de Mont-Joli
- Projet de règlement 26-04 modifiant le règlement de zonage 21-04 du territoire non organisé du Lac-Huron afin d’ajouter le territoire non organisé aquatique
- Règlement 26-05 modifiant le règlement 21-07 relatif au permis et certificats du territoire non organisé du Lac-Huron et du territoire non organisé aquatique
- Règlement 26-06 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments du territoire non organisé du Lac-Huron et du territoire non organisé aquatique
- Période de questions
- Clôture de la séance
SÉANCE DU COMITÉ ADMINISTRATIF
DU 15 JUILLET 2026 À 19 h30
À LA MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux
- Autorisation de dépenses
- Correction de la résolution CA26-022
- Fin de la période de probation de trois conseillers/ères au développement local et intermunicipal (services aux entreprises)
- Non rémunération de la séance
- Clôture de la séance
