Projet d'ordre du jour - Conseil et comité d'administration du 10 juin 2026

Projet d’ordre du jour – Conseil et comité d’administration du 10 juin 2026

9 juin 2026
Conseil

SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC

DU 10 JUIN 2026 À 19 H

Projet d’ordre du jour

Ouverture de la séance
Lecture et adoption de l’ordre du jour
Approbation des procès-verbaux /CM
Approbation des procès-verbaux /CA
Suivi des procès-verbaux et suivi des comités
Dépôt de la correspondance
Dépôt des états financiers 2025

Comités / Nomination / Comité de gestion incendie / Centre d’appels d’urgence des régions de l’est du Québec (CAUREQ)
Entérinement / Pouvoir de dépenser du directeur général et greffier-trésorier / Équipements audiovisuels
Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité d’Esprit-Saint
Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Ville de Rimouski (7)
Acceptation d’une offre de services visant l’accompagnement de la MRC de Rimouski-Neigette à la rédaction du Plan climat
Règlement 26-03 remplaçant le règlement 24-05 relatif à l’écoulement normal de l’eau des cours d’eau de la MRC de Rimouski-Neigette
Autorisation de signature / Entente intermunicipale relative à la mise en commun d’un service d’enlèvement et de transport des déchets, des matières organiques et des encombrants
Autorisation d’aller en appel d’offres public / Collecte et transport des matières résiduelles (excepté le recyclage)

Autorisation de signature / Avenant 1 / Entente de développement territorial du Fonds régions et ruralité volet 2 et 3
Correction de la résolution 26-165 Appel de projet / Entente de développement culturel
Autorisation de signature / Entente intermunicipale en développement du territoire avec la Municipalité de Saint-Valérien
Attribution des sommes résiduelles du programme des stratégies jeunesse en milieu municipal du Secrétariat à la jeunesse (SAJ)
Fonds de vitalisation / Projet « bloc de jeux » Municipalité de La Trinité-des-Monts
Modification de la résolution 26-055 pour la réaffectation d’une contribution financière initialement prévue à la prolongation de l’entente sectorielle de développement en innovation 2023-2026 vers l’entente de financement de l’Espace PME innovation
Politique de taux d’intérêt des fonds d’investissement
Règles du comité d’investissement des Fonds FLI/FLS de la MRC de Rimouski-Neigette
Correction de la résolution 26-164 / Exposition Art et agriculture
Demande de financement / Initiative ministérielle Proximité
Ressources humaines / Embauche
Ressources humaines / Démission
Intention de la MRC de Rimouski-Neigette de déclarer sa compétence en matière de caserne de pompiers
Adoption du rapport annuel d’activités 2024-2025 de l’autorité régionale en sécurité incendie
Adoption du rapport annuel d’activités 2024-2025 du service régional de sécurité incendie
Autorisation de signature / Contrat de service de prise d’appels d’urgence 9-1-1 avec le CAUREQ
Autorisation de signature / Contrat de service de répartition incendie avec le CAUREQ
Acceptation d’une offre de services / Accompagnement / Rencontres citoyennes
Achat de boyaux incendie
Disposition d’équipements désuets ou excédentaires du service régional de sécurité incendie
Avis de motion / Règlement 26-05 modifiant le règlement 21-07 relatif au permis et certificats du territoire non organisé du Lac-Huron et du territoire non organisé aquatique
Projet de règlement 26-05 modifiant le Règlement 21-07 relatif au permis et certificats du territoire non organisé du Lac-Huron et du territoire non organisé aquatique
Avis de motion / Règlement 26-06 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments du territoire non organisé du Lac-Huron et du territoire non organisé aquatique
Projet de règlement 26-06 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments du territoire non organisé du Lac-Huron et du territoire non organisé aquatique
Période de questions
Clôture de la séance