SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC
DU 9 SEPTEMBRE 2026 À 19 H
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Lecture et adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux /CM
- Approbation des procès-verbaux /CA
- Suivi des procès-verbaux et suivi des comités
- Dépôt de la correspondance
- Affectation de surplus / Frais juridique
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de La Trinité-des-Monts
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Eugène-de-Ladrière
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Municipalité de Saint-Valérien
- Avis de conformité / Plan et règlements d’urbanisme / Ville de Rimouski (3)
- Avis distinctif / Aire protégée marine
- Recommandation et avis de la MRC quant à la conformité au schéma d’aménagement et de développement de la demande d’inclusion à la zone agricole / Dossier CPTAQ n° 453264 / Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard
- Avis de motion / Règlement de contrôle intérimaire 26-09 relatif au contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives à l’érosion côtière remplaçant le règlement de contrôle intérimaire 4-13
- Projet de règlement de contrôle intérimaire 26-09 relatif au contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes relatives à l’érosion côtière remplaçant le règlement de contrôle intérimaire 4-13
- Plan climat / Demande de remboursement des frais de congrès de la Ville de Rimouski
- Affectation de surplus / Acquisition de matériel de surveillance
- Affectation de surplus / Acquisition de matériel de levée
- Acceptation d’une soumission / Collecte et transport des matières résiduelles (excepté le recyclage) / Appel d’offres GMR-2026-01
- Affectation de surplus /Offre de services / La Firme Marketing inc.
- Demande au ministère des Ressources Naturelles et des Forêts de procéder à la révocation définitive du bail de villégiature 136 019
- Plan d’action en attractivité 2026-2027 de la MRC
- Fonds régions et ruralité / Adoption du rapport final / Volet 3 – Entente « Signature Innovation »
- Lettre d’appui / Projet d’analyse du potentiel de bonifications des aménagements pour le site du marché public de Rimouski
- Règlement 26-07 remplaçant le règlement 23-03 déclarant l’exercice de la compétence de la MRC de Rimouski-Neigette à l’égard du transport collectif
- Règlement 26-08 remplaçant le règlement 3-09 établissant les modalités et les conditions administratives et financières relatives à l’exercice de la compétence de la MRC de Rimouski-Neigette à l’égard de la gestion du transport collectif ainsi qu’au droit de retrait et d’assujettissement de certaines municipalités locales à cette compétence
- Suspension du service de transport collectif rural intra de la MRC
- Transport adapté / Autorisation de procédure ouverte
- Ressources humaines / Embauche
- Ressources humaines / Démission
- Affectation de surplus / Acquisition d’une pompe portative usagée
- Second projet de règlement 26-04 modifiant le règlement de zonage 21-04 du territoire non organisé du Lac-Huron afin d’ajouter le territoire non organisé aquatique
- Période de questions
- Clôture de la séance
SÉANCE DU COMITÉ ADMINISTRATIF
DU 9 SEPTEMBRE 2026 À 19 h30
À LA MRC DE RIMOUSKI-NEIGETTE
Projet d’ordre du jour
- Ouverture de la séance
- Adoption de l’ordre du jour
- Approbation des procès-verbaux
- Autorisation de dépenses
- Autorisation d’embauche / Coordonnateur/trice à la gestion des matières résiduelles (poste temporaire)
- Non rémunération de la séance
- Clôture de la séance
